Déposée le 24 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ARBO-DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ARBO DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBO-DIRECT domicilié(e) Siège social : RD 561, BP 34,13350 CHARLEVAL - 13350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 330 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBALLAIS domicilié(e) 47 BD JEAN JAURES,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.
La marque ARBO DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBO DIRECT est expirée depuis le 24 décembre 2014.
ARBO-DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : BATI PROJ
ARBO-DIRECT SOCIETE ANONYME - Siège social : RD 561, BP 34,13350 CHARLEVAL - 13350 - France - SIREN 391330776
CABINET LAMBALLAIS - 47 BD JEAN JAURES,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France
Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419477 - Publication au BOPI 2005-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
– machines outils et instruments agricoles autres que ceux mentionnes manuellement. – outils et instruments agricoles à main entrainés manuellement. – véhicules, appareils de locomotion par terre. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences].
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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