ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine), association
Numéro de dépôt :
3917724
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/05/2022
Présentation de la marque Territoire Bio Engagé
Déposée le 3 mai 2012 par la société ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Territoire Bio Engagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la société ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 751 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine), M. Philippe LASSALLE SAINT JEAN domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque Territoire Bio Engagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine), association - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France - SIREN 442751715
ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine), M. Philippe LASSALLE SAINT JEAN - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 5 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°774604 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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