Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Repas bio en Aquitaine
ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine), Association

Numéro de dépôt :
3800824
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
Repas bio en Aquitaine de ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d\'Aquitaine

Présentation de la marque Repas bio en Aquitaine

Déposée le 26 janvier 2011 par la société ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Repas bio en Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 751 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRIZOU Patrick, ARBIO Aquitaine domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque Repas bio en Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Repas bio en Aquitaine est expirée depuis le 26 janvier 2021.

ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : BIO VIN SOLIDAIRE , , iBio , TERRITOIRE ENGAGE BIO , Rencontres professionnelles de la restauration collective Bio , Rencontres professionnelles de la restauration hors domicile Bio , Territoire Bio Engagé , Établissement Bio Engagé , Manger bio en Aquitaine , BIO ETABLISSEMENT ENGAGE


ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine), Association - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France - SIREN 442751715


GRIZOU Patrick, ARBIO Aquitaine - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 5 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°774604 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Aliments pour bébés ; Issus de l'agriculture biologique et provenant du sud ouest de la France ;

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives). Tous les produits répertoriés sont issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de la France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Tous les produits répertoriés sont issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de la France ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Tous les produits répertoriés sont issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de la France ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; Tous les produits répertoriés sont issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de la France ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), eaux-de-vie de marc originaire d'Aquitaine, eaux-de-vie de vin originaire d'Aquitaine ” issus de l'agriculture biologique et provenant du sud ouest de la France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation).