ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine), Association
Numéro de dépôt :
4032194
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
Présentation de la marque Établissement Bio Engagé
Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la société ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Établissement Bio Engagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la société ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine domicilié(e) Cité mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 751 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine), M. Philippe LASSALLE SAINT JEAN domicilié(e) Cité mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque Établissement Bio Engagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine), Association - Cité mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France - SIREN 442751715
ARBIO Aquitaine (association interprofessionnelle bio de la région Aquitaine), M. Philippe LASSALLE SAINT JEAN - Cité mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 5 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°774604 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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