Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT MUSEE DE FATMA
Mlle Arbia CHAIBI

Numéro de dépôt :
3979973
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2023
LE PETIT MUSEE DE FATMA de Arbia CHAIBI

Présentation de la marque LE PETIT MUSEE DE FATMA

Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par mademoiselle Arbia CHAIBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT MUSEE DE FATMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est mademoiselle Arbia CHAIBI domicilié(e) 11 rue Jules HARDOUIN MANSART - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Arbia CHAIBI domicilié(e) 11 rue Jules HARDOUIN MANSART - 18000 - BOURGES - France.

La marque LE PETIT MUSEE DE FATMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MUSEE DE FATMA est expirée depuis le 5 février 2023.


Mlle Arbia CHAIBI - 11 rue Jules HARDOUIN MANSART - 18000 - BOURGES - France


Mlle Arbia CHAIBI - 11 rue Jules HARDOUIN MANSART - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Supports numériques, analogiques, optiques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Vente au détail de cartes postales, affiches, catalogues, livres, papeterie, reproductions. Vente en ligne. Présentation de produits ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Services de Musées (présentation, expositions). Organisation de visite. Location d'expositions. Organisation et conduite d'exposés, discussions, soirées contes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.