Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRACHET-RADIANCE
Numéro de dépôt :
1580102
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
06/03/2000
Présentation de la marque BRACHET-RADIANCE
Déposée le 6 mars 1990 par ARBEZ Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BRACHET-RADIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRACHET-RADIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRACHET-RADIANCE est expirée depuis le 6 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34