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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEY IMMOBILIER
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MAISONS ARBEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ARBEY
ARBEY IMMOBILIER (SA)

Numéro de dépôt :
1304942
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1994
MAISONS ARBEY de ARBEY IMMOBILIER

Présentation de la marque MAISONS ARBEY

Déposée le 23 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ARBEY IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS ARBEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEY IMMOBILIER domicilié(e) 71, avenue de la Libération, 91130 RIS ORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LEMONNIER. - France.

La marque MAISONS ARBEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ARBEY est expirée depuis le 23 octobre 1994.

ARBEY IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : LES AGENCES ARBEY , AGENCE ARBEY , ARBEY IMMOBILIER


ARBEY IMMOBILIER (SA) - 71, avenue de la Libération, 91130 RIS ORANGIS. - France


JEAN LEMONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Agence Immobilière, activité de Marchand de Biens.