Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARSIL
ARBEL INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1029205
Date de dépôt :
03/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARSIL

Déposée le 3 octobre 1977 par ARBEL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARBEL INDUSTRIE domicilié(e) (S.A.) 194 Boulevard Faidherbe 59506 DOUAI. - Royaume-Uni.

La marque ARSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARSIL est expirée depuis le 3 octobre 1987.

ARBEL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SECURIBEL , INTERNATIONAL RAILWAYS CARGO , SECURIBEL , PALFER , ARMAS , ARMAS


ARBEL INDUSTRIE - (S.A.) 194 Boulevard Faidherbe 59506 DOUAI. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, et notamment un silo à compost pour jardiniers;minerais.