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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEL INDUSTRIE
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ARMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAS
ARBEL INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
1318642
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1995

Présentation de la marque ARMAS

Déposée le 30 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) ARBEL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEL INDUSTRIE domicilié(e) 46, rue Cardinet, PARIS 17ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert. - France.

La marque ARMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAS est expirée depuis le 30 juillet 1995.

ARBEL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SECURIBEL , INTERNATIONAL RAILWAYS CARGO , SECURIBEL , ARSIL , PALFER , ARMAS


ARBEL INDUSTRIE S.A. - 46, rue Cardinet, PARIS 17ème. - France


ECREPONT Robert. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Masques à gaz, notamment pour usages industriels.