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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEL FAUVET RAIL
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ARBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBEL
ARBEL FAUVET RAIL S.A

Numéro de dépôt :
1617916
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2000
ARBEL de ARBEL FAUVET RAIL

Présentation de la marque ARBEL

Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ARBEL FAUVET RAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEL FAUVET RAIL domicilié(e) 194 Boulevard Faidherbe, 59500 DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque ARBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBEL est expirée depuis le 28 septembre 2000.

ARBEL FAUVET RAIL a également déposé les autres marques suivantes : ARBEL FAUVET RAIL A.F.R.


ARBEL FAUVET RAIL S.A - 194 Boulevard Faidherbe, 59500 DOUAI - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Tous véhicules pour matériel roulant, notamment wagons, berlines, wagonnets, remorques, porte-wagons, conteneurs de plate-formes ou de camions, bogies de tous types pour wagons de chemin de fer ainsi que les éléments constitutifs non assemblés de ces véhicules

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.