Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBEAUSOLutions
ARBEAUSOLutions, SASU

Numéro de dépôt :
3987887
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
ARBEAUSOLutions de ARBEAUSOLutions

Présentation de la marque ARBEAUSOLutions

Déposée le 5 mars 2013 par ARBEAUSOLutionsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARBEAUSOLutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est ARBEAUSOLutionsTODO domicilié(e) Pepinière d'entreprises innovantes M Caucik, 100 impasse des houillères, CS 50014 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 207 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBEAUSOLutions, Mle zanetti caroline domicilié(e) Pepinière d'entreprise innovantes M Caucik, 100 impasse des houillères, CS 50014 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque ARBEAUSOLutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBEAUSOLutions est expirée depuis le 5 mars 2023.


ARBEAUSOLutions, SASU - Pepinière d'entreprises innovantes M Caucik, 100 impasse des houillères, CS 50014 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 790207690


ARBEAUSOLutions, Mle zanetti caroline - Pepinière d'entreprise innovantes M Caucik, 100 impasse des houillères, CS 50014 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques.