Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEAU
/
MOULIN D'AUTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN D'AUTAN
ARBEAU SA

Numéro de dépôt :
99803300
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque MOULIN D'AUTAN

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN D'AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEAU domicilié(e) 82370 Labastide St Pierre - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur A. MAHMOUDI ARBEAU SA - France.

La marque MOULIN D'AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN D'AUTAN est expirée depuis le 19 juillet 2009.

ARBEAU a également déposé les autres marques suivantes : SHAHINE , EMILIE DE LATOUR DE BONNAFOUS


ARBEAU SA - 82370 Labastide St Pierre - France - SIREN 325021855


Monsieur A. MAHMOUDI ARBEAU SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine.