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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEAU Père et Fils
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VICOMTE de VILLEROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE de VILLEROSE
ARBEAU Père et Fils SA

Numéro de dépôt :
98758941
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2008

Présentation de la marque VICOMTE de VILLEROSE

Déposée le 12 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VICOMTE de VILLEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEAU Père et Fils domicilié(e) 82370 Labastide Saint Pierre - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Ali MAHMOUDI ARBEAU SA - France.

La marque VICOMTE de VILLEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE de VILLEROSE est expirée depuis le 12 novembre 2008.

ARBEAU Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE BASTIDE , LES DIVINS , DIAMANT ROSE , EMOTIONS , LES CHAIS BASTIDIENS , VENDEMIAIRE , A , DIAMANT JAUNE , KHAVIAR , VINLOR


ARBEAU Père et Fils SA - 82370 Labastide Saint Pierre - France - SIREN 325021855


Mr Ali MAHMOUDI ARBEAU SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vin de pays, vin d'appellation d'origine.