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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS
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LES DIVINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DIVINS
S.A. ARBEAU PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
96648756
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque LES DIVINS

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DIVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS domicilié(e) Rue Demages, B.P. 1, 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ARBEAU PERE ET FILS - France.

La marque LES DIVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DIVINS est expirée depuis le 29 octobre 2006.

ARBEAU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE BASTIDE , LES DIVINS , DIAMANT ROSE , EMOTIONS , LES CHAIS BASTIDIENS , VENDEMIAIRE , A , DIAMANT JAUNE , KHAVIAR , VINLOR


S.A. ARBEAU PERE ET FILS - Rue Demages, B.P. 1, 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - France


S.A. ARBEAU PERE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Vins