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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS
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LES CHAIS REUNIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS REUNIS
S.A. ARBEAU PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
94521703
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque LES CHAIS REUNIS

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LES CHAIS REUNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS domicilié(e) 6, rue Demages B.P. 1, 82370 LABASTIDE ST PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ARBEAU PERE ET FILS - France.

La marque LES CHAIS REUNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS REUNIS est expirée depuis le 19 mai 2004.

ARBEAU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE BASTIDE , LES DIVINS , DIAMANT ROSE , EMOTIONS , LES CHAIS BASTIDIENS , VENDEMIAIRE , A , DIAMANT JAUNE , KHAVIAR , VINLOR


S.A. ARBEAU PERE ET FILS - 6, rue Demages B.P. 1, 82370 LABASTIDE ST PIERRE - France - SIREN 325021855


S.A. ARBEAU PERE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Vins