Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTIONS
ARBEAU PERE ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715496
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque EVOLUTIONS

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « EVOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS domicilié(e) 6, rue Demages, B.P.1, 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ARBEAU PERE ET FILS - France.

La marque EVOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTIONS est expirée depuis le 26 janvier 2008.

ARBEAU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE BASTIDE , LES DIVINS , DIAMANT ROSE , EMOTIONS , LES CHAIS BASTIDIENS , VENDEMIAIRE , A , DIAMANT JAUNE , KHAVIAR , VINLOR


ARBEAU PERE ET FILS (S.A.) - 6, rue Demages, B.P.1, 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - France


S.A. ARBEAU PERE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Vins.