Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS
/
EMOTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMOTIONS
S.A. ARBEAU PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
92418828
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque EMOTIONS

Déposée le 5 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEAU PERE ET FILS domicilié(e) Rue Demages, 82370 LABASTIDE ST PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ARBEAU PERE ET FILS - France.

La marque EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOTIONS est expirée depuis le 5 mai 2002.

ARBEAU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE BASTIDE , LES DIVINS , DIAMANT ROSE , LES CHAIS BASTIDIENS , VENDEMIAIRE , A , DIAMANT JAUNE , KHAVIAR , VINLOR , CHATEAU BARRES


S.A. ARBEAU PERE ET FILS - Rue Demages, 82370 LABASTIDE ST PIERRE - France - SIREN 325021855


S.A. ARBEAU PERE ET FILS - France


Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174247 - Publication au BOPI 1994-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vins