Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace Funéraire ARCA
Mme ARBAU GEORGINA, née JOCKSAN

Numéro de dépôt :
4120265
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
Espace Funéraire ARCA de ARBAU GEORGINA

Présentation de la marque Espace Funéraire ARCA

Déposée le 24 septembre 2014 par madame ARBAU GEORGINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Espace Funéraire ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est madame ARBAU GEORGINA domicilié(e) 163 Morne à Jules - 97119 - VIEUX-HABITANTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ARBAU GEORGINA, née JOCKSAN domicilié(e) 163 Morne à Jules - 97119 - VIEUX-HABITANTS - France.

La marque Espace Funéraire ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Funéraire ARCA est expirée depuis le 24 septembre 2024.


Mme ARBAU GEORGINA, née JOCKSAN - 163 Morne à Jules - 97119 - VIEUX-HABITANTS - France


Mme ARBAU GEORGINA, née JOCKSAN - 163 Morne à Jules - 97119 - VIEUX-HABITANTS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Plantes et fleurs artificielles ;

Transport ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;

Services juridiques ; pompes funèbres ; services de crémation ; location de vêtements.