Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISION
ARBATI

Numéro de dépôt :
92436095
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque VISION

Déposée le 5 octobre 1992 par la société ARBATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société ARBATI domicilié(e) Torcy le Grand, 10700 ARCIS SUR AUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 983 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND - France.

La marque VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISION est expirée depuis le 5 octobre 2002.

ARBATI a également déposé les autres marques suivantes : ARBATI CONSTRUCTION RENOVATION AGRANDISSEMENT , ARTIRENOV , CAVIN CHAI D'ELEVAGE ET DE VIEILLISSEMENT


ARBATI - Torcy le Grand, 10700 ARCIS SUR AUBE - France - SIREN 308983915


CABINET HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Fenêtres non métalliques