Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS OREGON
"ARBAT CONSTRUCTION" -

Numéro de dépôt :
1106304
Date de dépôt :
15/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Dunkerque

Présentation de la marque LES MAISONS OREGON

Déposée le 15 février 1979 par ARBAT CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dunkerque), la marque française « LES MAISONS OREGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "ARBAT CONSTRUCTION" - domicilié(e) Société Anonyme, HOYMILLE - 59380 - BERGUES, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la SOCIETE JURIDIQUE & FISCALE DE FRANCE. - France.

La marque LES MAISONS OREGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES MAISONS OREGON est expirée depuis le 15 février 1989.

ARBAT CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ARBAT CONSTRUCTIONS


"ARBAT CONSTRUCTION" - - Société Anonyme, HOYMILLE - 59380 - BERGUES, - France


la SOCIETE JURIDIQUE & FISCALE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Constructions et réparations.