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Marques déposées par ARBANT Georges
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SAGGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGGA
ARBANT Georges

Numéro de dépôt :
1637209
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000
SAGGA de ARBANT Georges

Présentation de la marque SAGGA

Déposée le 28 décembre 1990 par ARBANT Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARBANT Georges, domicilié(e) 24 route de Lyon, 69250 FLEURIEU SUR SAONEet AUBIN Jean,9 rue de l'Oasis, 69600 OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS - France.

La marque SAGGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGGA est expirée depuis le 28 décembre 2000.

ARBANT Georges a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DE CHEFS


ARBANT Georges - 24 route de Lyon, 69250 FLEURIEU SUR SAONEet AUBIN Jean,9 rue de l'Oasis, 69600 OULLINS - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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