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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBALETE G DAVID
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L'ARBALETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARBALETE
ARBALETE G DAVID SAS

Numéro de dépôt :
1478925
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
11/07/2018
L\'ARBALETE de ARBALETE G DAVID

Présentation de la marque L'ARBALETE

Déposée le 11 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBALETE G DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « L'ARBALETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARBALETE G DAVID domicilié(e) ZI Le Plot, BP 3,63550 SAINT REMY SUR DUROLLE (dossier no 2393087) - 63550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 361 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBALETE G DAVID domicilié(e) ZI Le Plot, BP 3,63550 SAINT REMY SUR DUROLLE (dossier no 2393087) - 63550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ARBALETE est expirée depuis le 11 juillet 2018.

ARBALETE G DAVID a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LAGUIOLE EXTRA G. DAVID , LAGUIUM , LE VULCANIEN , SIGNATURE ARBALETE G.DAVID , ARBALETE G DAVID


ARBALETE G DAVID SAS - ZI Le Plot, BP 3,63550 SAINT REMY SUR DUROLLE (dossier no 2393087) - 63550 - France - SIREN 300361086


ARBALETE G DAVID - ZI Le Plot, BP 3,63550 SAINT REMY SUR DUROLLE (dossier no 2393087) - 63550 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393087 - Publication au BOPI 2008-12-29

Renouvellement sans limitation n°2110587 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

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