Déposée le 29 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVIERA & BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARB domicilié(e) Parc d'Activités Les Découvertes, 8 rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 837 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque RIVIERA & BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARB, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités Les Découvertes, 8 rue Thomas Edison - 67450 - MUNDOLSHEIM - France - SIREN 401837554
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 16 août 1999 - Renonciation partielle n°283025 - Publication au BOPI 1999-08-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement avec limitation le 19 mars 2004 n°2261349 - Publication au BOPI 2004-03-19
Inscription le 18 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309724 - Publication au BOPI 2000-10-18
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Inscription le 1 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507275 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Inscription le 1 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507274 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561461 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27
Petits appareils et ustensiles électriques pour la cuisine, telles que robots de cuisines, mixers, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, centrifugeuses, presses fruits, trancheuses, moulins à café, broyeurs, éplucheuses, ouvres boîtes, machines à laver la vaisselle, machines à repasser. Aspirateurs électriques, appareils de pesage, fers électriques. Machines à café électriques, percolateurs, grille-pains, toasters, grille-viandes, barbecues, fours électriques, rotissoires, filtres à air, destructeur d'odeurs, friteuses, chauffe-plats, réchauds, cuiseurs, cafetières électrique, bouilloires, théières, cuiseurs à pression, nettoyeurs vapeur, sorbetières, fabriques de glaçon, caves à vin réfrigérées, caves à cigares, climatiseurs, appareil de filtration de l'eau, sèche-mains, sèches cheveux, détacheur électrique, humidificateur d'air, chauffe tasses. Cafetières, appareils et ustensiles non électriques pour le ménage et la cuisine, rapes, hachoirs, batteurs, broyeurs, presse fruits, moulins à poivres et à sel, verseuses à café et thé, tasses à café et thé, bouilloires non électriques, tires bouchons, pichets et décanteurs à vin, ramasse miettes, balais mécaniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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