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Marques déposées par l'association loi 1901 ARATEM
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e-nov
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-nov
ARATEM Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3452637
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/09/2016
e-nov de ARATEM

Présentation de la marque e-nov

Déposée le 26 septembre 2006 par l'association loi 1901 ARATEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « e-nov »

Le déposant est l'association loi 1901 ARATEM domicilié(e) 26 rue Barthélémy de Laffemas,26000 VALENCE - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-nov est expirée depuis le 26 septembre 2016.


ARATEM Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 26 rue Barthélémy de Laffemas,26000 VALENCE - 26000 - France


Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Services de gestion administrative d'une base de données ; saisies et collectes de données.

Services d'édition de livres, de rapports, de travaux de recherches scientifiques, de thèses, de revues ; services de mise à disposition de tiers de travaux universitaires ; services d'enseignement supérieur, éducation, formation.