Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARATAL laissez-vous transporter
ARATAL

Numéro de dépôt :
4467930
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
ARATAL laissez-vous transporter de ARATAL

Présentation de la marque ARATAL laissez-vous transporter

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par ARATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARATAL laissez-vous transporter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est ARATAL domicilié(e) 230 Rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HORACE-SOCIETE D'AVOCATS, Madame Amélie TATU domicilié(e) 362 Rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

La marque ARATAL laissez-vous transporter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARATAL laissez-vous transporter arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.


ARATAL - 230 Rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


HORACE-SOCIETE D'AVOCATS, Madame Amélie TATU - 362 Rue Marius Lacrouze - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 30 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747613 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Inscription le 20 février 2019 - Concession de licence n°750006 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.