Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PLEIN-CHAMP QUALITE SOLEIL
ARASA Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
95573421
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PLEIN-CHAMP QUALITE SOLEIL

Déposée le 22 mai 1995 par ARASA Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLEIN-CHAMP QUALITE SOLEIL »

Le déposant est ARASA Jean-Pierre, domicilié(e) 29, rue des Modest Quartier les Pourpres, 83260 LA CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARASA Jean-Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

ARASA Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Côteaux d'Excellence


ARASA Jean-Pierre - 29, rue des Modest Quartier les Pourpres, 83260 LA CRAU - France


ARASA Jean-Pierre - France


Inscription le 9 octobre 1995 - RETRAIT TOTAL n°190477 - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-10-09

- gelées, confitures, oeufs, - miel - Produits agricoles, horticoles, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.