Déposée le 16 juillet 2002 par ARASA JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Côteaux d'Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est ARASA JEAN-PIERRE domicilié(e) 22 Bd Comte de FALICON, LES MARGUERITES B 1 Esc 2,06100 NICE - 06100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARASA JEAN-PIERRE domicilié(e) 22 Bd COMTE DE FALICON LES MARGUERITES B 1 ESC 2,06100 NICE - 06100 - France.
La marque Côteaux d'Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174489.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :