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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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VÉGÈTALYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VÉGÈTALYS
ARAQUELLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98723917
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2028

Présentation de la marque VÉGÈTALYS

Déposée le 17 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VÉGÈTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque VÉGÈTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VÉGÈTALYS arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, société par actions simplifiée - Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France - SIREN 448417675


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356683 - Publication au BOPI 2007-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 19 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274064 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377398 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 19 mars 1999 - Concession de licence n°274065 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 16 septembre 2003 - Concession de licence n°377400 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441281 - Publication au BOPI 2006-10-06

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675166 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12

Inscription le 26 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726879 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques Substances diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.