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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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TRANSIREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSIREL
ARAQUELLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93466527
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2023

Présentation de la marque TRANSIREL

Déposée le 30 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Voie Saint-Jean, Zone Coudoulette - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque TRANSIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSIREL est expirée depuis le 30 avril 2023.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, Société par Actions Simplifiée - Voie Saint-Jean, Zone Coudoulette - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 448417675


JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Inscription le 8 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194518 - Publication au BOPI 1995-12-08

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241634 - Publication au BOPI 2003-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572301 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527976 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Produits diététiques à usage médical et en particulier tisanes et gélules de plantes Gélules à base de plantes.Produits diététiques à savoir infusions non médicinales, gélules à base de plantes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.