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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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TRANSIBRAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSIBRAN
ARAQUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1622167
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030

Présentation de la marque TRANSIBRAN

Déposée le 18 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSIBRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Domaine de l'Héritière Cazan Chemin de la Roubine, 13116 VERNEGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France.

La marque TRANSIBRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRANSIBRAN arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, Société par actions simplifiée - Domaine de l'Héritière Cazan Chemin de la Roubine, 13116 VERNEGUES - France - SIREN 448417675


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183834 - Publication au BOPI 2000-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 19 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274071 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441281 - Publication au BOPI 2006-10-06

Inscription le 19 mars 1999 - Concession de licence n°274072 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377399 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Concession de licence n°377400 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450429 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 5 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°786475 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Inscription le 23 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°799036 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756313 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04

Produits diététiques à usage médical;céréales préparées pour l'alimentation humaine; poudre à base de plantes, aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.