Marque enregistrée - Marque en vigueur

thé du pére noël
araquelle sas

Numéro de dépôt :
4414429
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
thé du pére noël de araquelle

Présentation de la marque thé du pére noël

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) araquelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « thé du pére noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) araquelle domicilié(e) rue de la roubine - 13116 - Vernegues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur philippe petit domicilié(e) rue de la roubine - 13116 - Vernegues - France.

La marque thé du pére noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque thé du pére noël arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.

araquelle a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


araquelle sas - rue de la roubine - 13116 - Vernegues - France


Monsieur philippe petit - rue de la roubine - 13116 - Vernegues - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Produits pharmaceutiques ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Préparations pour faire des boissons.