Déposée le 27 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMMIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Voie Saint-Jean, BP 37, Zone Coudoulette - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque SOMMIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARAQUELLE, Société par actions simplifiée - Voie Saint-Jean, BP 37, Zone Coudoulette - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 448417675
JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 8 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194518 - Publication au BOPI 1995-12-08
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222121 - Publication au BOPI 2002-06-07
Inscription le 20 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°351541 - Publication au BOPI 2002-08-20
Inscription le 9 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°352984 - Publication au BOPI 2002-09-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572301 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495266 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-03-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir F
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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