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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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SAPOLAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAPOLAN
ARAQUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96643932
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2026

Présentation de la marque SAPOLAN

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 14 rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAPOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAPOLAN arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL , PROVENCE D'ANTAN


ARAQUELLE, Société par actions simplifiée - Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France - SIREN 448417675


JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine - 14 rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240519 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 9 juin 2005 - Concession de licence n°413484 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319874 - Publication au BOPI 2006-07-20

Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413483 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 22 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678106 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628614 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer et détacher.Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); étoffes et matériels pour pansements à l'exception des instruments.Peignes, éponges, ustensiles et récipients non électriques pour la toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.