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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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ROMON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROMON
ARAQUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96610465
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2026

Présentation de la marque ROMON

Déposée le 13 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacobacci & Partners, Mme REDON Séverine domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jaques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque ROMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMON arrivera à expiration en date du 13 février 2026.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, Société par actions simplifiée - Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France - SIREN 448417675


Jacobacci & Partners, Mme REDON Séverine - 23-25 Rue Jean-Jaques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2006 n°2319873 - Publication au BOPI 2006-07-20

Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240519 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 9 juin 2005 - Concession de licence n°413484 - Publication au BOPI 2005-06-09

Inscription le 18 mai 1998 - Renonciation partielle n°254639 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413483 - Publication au BOPI 2005-06-09

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610576 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-02-16

Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansement (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).