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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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NICOSEVRAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NICOSEVRAN
ARAQUELLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95558719
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2025

Présentation de la marque NICOSEVRAN

Déposée le 16 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICOSEVRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Chemin de la Roubine, Domaine de l'héritière – Cazan - 13116 - VERNEGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacobacci & Partners, Mme Redon Séverine domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque NICOSEVRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NICOSEVRAN arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, société par actions simplifiée - Chemin de la Roubine, Domaine de l'héritière – Cazan - 13116 - VERNEGUES - France - SIREN 448417675


Jacobacci & Partners, Mme Redon Séverine - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183918 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 7 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°410041 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 19 mars 1999 - Concession de licence n°274068 - Publication au BOPI 1999-03-19

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377398 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 16 septembre 2003 - Concession de licence n°377400 - Publication au BOPI 2003-09-16

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278878 - Publication au BOPI 2005-01-07

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578080 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles. fongicides, herbicides; infusions médicinales.Viande, poisson, volaille et gibier. extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; infusions non médicinales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.