Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGEREL
ARAQUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92412459
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022

Présentation de la marque DIGEREL

Déposée le 27 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Voie Saint-Jean, BP 37, Zone Coudoulette - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque DIGEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIGEREL arrivera à expiration en date du 27 mars 2022.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, Société par actions simplifiée - Voie Saint-Jean, BP 37, Zone Coudoulette - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 448417675


JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Inscription le 8 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194518 - Publication au BOPI 1995-12-08

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222120 - Publication au BOPI 2002-06-07

Inscription le 20 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°351542 - Publication au BOPI 2002-08-20

Inscription le 9 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°352985 - Publication au BOPI 2002-09-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572301 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495265 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-03-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir F

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.