Déposée le 29 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Araquelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALMIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Araquelle domicilié(e) Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière – Cazan - 13116 - VERNÈGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacobacci & Partners, Mme Redon Séverine domicilié(e) 23-25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque CALMIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Araquelle, société par actions simplifiée - Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière – Cazan - 13116 - VERNÈGUES - France - SIREN 448417675
Jacobacci & Partners, Mme Redon Séverine - 23-25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284564 - Publication au BOPI 2005-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Inscription le 27 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572301 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2015 n°2586475 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-11
Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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