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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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ARTIREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTIREL
ARAQUELLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93481308
Date de dépôt :
24/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2023

Présentation de la marque ARTIREL

Déposée le 24 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) VOIE SAINT-JEAN, BP 37, ZONE COUDOULETTE - 13980 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.

La marque ARTIREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTIREL est expirée depuis le 24 août 2023.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - VOIE SAINT-JEAN, BP 37, ZONE COUDOULETTE - 13980 - LANCON DE PROVENCE - France - SIREN 448417675


JACOBACCI & PARTNERS - 23-25 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France


Inscription le 8 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194518 - Publication au BOPI 1995-12-08

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247393 - Publication au BOPI 2003-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574843 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534815 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10

Produits diététiques à usage médical et en particulier tisanes et gélules de plantes.Produits diététiques et en particulier tisanes et gélules de plantes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.