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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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ACTISVELT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTISVELT
ARAQUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455254
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
ACTISVELT de ARAQUELLE

Présentation de la marque ACTISVELT

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 14 rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACTISVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTISVELT arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, Société par actions simplifiée - Chemin de la Roubine, Domaine de l'Héritière Cazan - 13116 - VERNEGUES - France - SIREN 448417675


JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine - 14 rue Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 8 juillet 2013 - Renonciation partielle n°604470 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-08

Inscription le 22 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678106 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Renouvellement avec limitation le 26 septembre 2016 n°2628615 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-09-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, y compris tisanes médicinales, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.