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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE (anciennement SOGEPE
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BIOSTICK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOSTICK
ARAQUELLE (anciennement SOGEPE), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3154037
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
BIOSTICK de ARAQUELLE (anciennement SOGEPE

Présentation de la marque BIOSTICK

Déposée le 12 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE (anciennement SOGEPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSTICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE (anciennement SOGEPE domicilié(e) VOIE SAINT-JEAN, BP 37, ZONE COUDOULETTE - 13680 - LANCON PROVENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.

La marque BIOSTICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSTICK est expirée depuis le 12 mars 2022.


ARAQUELLE (anciennement SOGEPE), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - VOIE SAINT-JEAN, BP 37, ZONE COUDOULETTE - 13680 - LANCON PROVENCE - France


JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377398 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 6 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441281 - Publication au BOPI 2006-10-06

Inscription le 16 septembre 2003 - Concession de licence n°377400 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488882 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12

Produits diététiques et pharmaceutiques et vétérinaires et aliments à usage médical fabriqués avec des ingrédients issus de de l'agriculture biologique et conforme au mode de production de l'agriculture contrôlé par un organisme indépendant conformément à la réglementation