Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ISA (Intelligent Software Arapl)
ARAPL PROVENCE ARAPL Côte d'Azur
Numéro de dépôt :
3392636
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque ISA (Intelligent Software Arapl)
Déposée le 18 novembre 2005 par ARAPL PROVENCE et ARAPL Côte d'Azur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ISA (Intelligent Software Arapl) »
Les déposants sont ARAPL PROVENCE domicilié(e) Le Grand Prado, 6 allées Turcat Méry,13272 MARSEILLE Cedex 08 - 13272 - France et ARAPL Côte d'Azur domicilié(e) 22 Av G. Clemenceau, BP 1573,06010 NICE Cedex 01 - 06010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARAPL PROVENCE domicilié(e) « Le Grand Prado », 6, Allées Turcat Mery,13272 MARSEILLE Cedex 08 - 13272 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARAPL PROVENCE - Le Grand Prado, 6 allées Turcat Méry,13272 MARSEILLE Cedex 08 - 13272 - France
ARAPL Côte d'Azur - 22 Av G. Clemenceau, BP 1573,06010 NICE Cedex 01 - 06010 - France
ARAPL PROVENCE - « Le Grand Prado », 6, Allées Turcat Mery,13272 MARSEILLE Cedex 08 - 13272 - France
Inscription le 20 mars 2006 - retrait total n°430584 - Publication au BOPI 2006-03-20
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
– logiciel. – élaboration, installation mise à jour.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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