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Marques déposées par l'association loi 1901 ARAPL MIDI-PYRENEES
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ARPL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPL
ARAPL MIDI-PYRENEES, Association régie selon la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3816999
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
ARPL de ARAPL MIDI-PYRENEES

Présentation de la marque ARPL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par l'association loi 1901 ARAPL MIDI-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ARAPL MIDI-PYRENEES domicilié(e) 13 avenue Jean Gonord BP 25846 31506 TOULOUSE Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 735 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque ARPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPL est expirée depuis le 23 mars 2021.

ARAPL MIDI-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : MPL-MP LA MAISON DES PROFESSIONS LIBERALES EN MIDI-PYRENEES , AraPL Grand Sud , ARPL Midi-Pyrénées , ARAPL GRAND SUD , ARAPL GRAND SUD L EXPERT DES PROFESSIONS LIBERALES


ARAPL MIDI-PYRENEES, Association régie selon la loi du 1er Juillet 1901 - 13 avenue Jean Gonord BP 25846 31506 TOULOUSE Cedex 5 - France - SIREN 315735027


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643162 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; supports de données magnétiques, supports de données optiques ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; disques acoustiques ou optiques, disques compacts audio et/ou vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres, journaux, prospectus, brochures, publications, calendriers. ;

Aide à la direction des affaires ; comptabilité ; travaux de bureau ; renseignements et informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou comptables, informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques. Etablissement de déclarations fiscales. Tenue de livres. Préparation de feuilles de paye. Etablissement de relevés de compte. Gestion de fichiers informatiques. Expertise en affaires. Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques. ;

Consultations et informations en matière financière ; consultations et informations en matière financière sur réseaux informatiques ; conseils et consultations en matière de financement. Analyse financière. Services d'investissement de capitaux ; conseils financiers en placements, placement de fonds ; courtage en financement. Conseils en investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières. Conseils et consultations en matière d'investissement, sur réseaux informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits financiers. Consultations et informations en matière d'assurances ; consultations et informations en matière d'assurances sur réseaux informatiques. Estimations fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale sur réseaux informatiques. Informations en matière de recouvrement de créances. ;

Organisation et conduite de séminaires, de colloques et/ou de conférences dans le domaine des professions libérales et/ou des affaires financières et fiscales ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des professions libérales et/ou dans le domaine des affaires financières et fiscales. Publication de revues, de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de l'immobilier et de la fiscalité immobilière ; publication électronique de revues et périodiques en ligne dans le domaine des professions libérales et/ou dans le domaine des affaires financières et fiscales. ;

Consultations en matière d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs. Conception, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateur. Expertise (travaux d'ingénieurs). ;

Services juridiques ; informations en matière juridique ; informations en matière juridique sur réseaux informatiques. Services de contentieux. Concession de licences de logiciels d'ordinateur.