Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARAPL ILE DE FRANCE ASSOCIATION REGIONALE AGREEE DE L'UNION DES PROFESSIONS LIBERALES
ARAPL ILE-DE-FRANCE (Association de Gestion Agréée)

Numéro de dépôt :
95566140
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque ARAPL ILE DE FRANCE ASSOCIATION REGIONALE AGREEE DE L'UNION DES PROFESSIONS LIBERALES

Déposée le 3 avril 1995 par la société ARAPL ILE-DE-FRANCE (Association de Gestion Agréée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARAPL ILE DE FRANCE ASSOCIATION REGIONALE AGREEE DE L'UNION DES PROFESSIONS LIBERALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société ARAPL ILE-DE-FRANCE (Association de Gestion Agréée domicilié(e) 38 rue Boissière, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 577 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARAPL ILE-DE-FRANCE Monsieur Robert Jean NECTOUX - France.

La marque ARAPL ILE DE FRANCE ASSOCIATION REGIONALE AGREEE DE L'UNION DES PROFESSIONS LIBERALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566140.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAPL ILE DE FRANCE ASSOCIATION REGIONALE AGREEE DE L'UNION DES PROFESSIONS LIBERALES est expirée depuis le 3 avril 2005.


ARAPL ILE-DE-FRANCE (Association de Gestion Agréée) - 38 rue Boissière, 75116 PARIS - France - SIREN 313577801


ARAPL ILE-DE-FRANCE Monsieur Robert Jean NECTOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Développement des connaissances comptables et fiscales des adhérents d'une association agréée.