ARAPL GRAND SUD, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3616418
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/12/2028
Présentation de la marque arapl MIDI-PYRÉNÉES
Déposée le 9 décembre 2008 par l'association loi 1901 ARAPL GRAND SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « arapl MIDI-PYRÉNÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-03 du 16 janvier 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 ARAPL GRAND SUD domicilié(e) Zone Activité de la Plaine, 13 avenue Jean Gonord - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 735 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.
La marque arapl MIDI-PYRÉNÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arapl MIDI-PYRÉNÉES arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.
ARAPL GRAND SUD a également déposé les autres marques suivantes : ARAPL MIDI-PYRENEES
ARAPL GRAND SUD, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - Zone Activité de la Plaine, 13 avenue Jean Gonord - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 315735027
Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 17 février 2015 - Changement de dénomination n°643162 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2018 n°2698724 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-21
Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; supports de données magnétiques, supports de données optiques ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; disques acoustiques ou optiques, disques compacts audio et/ou vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres, journaux, prospectus, brochures, publications, calendriers.
Aide à la direction des affaires ; comptabilité ; travaux de bureau ; renseignements et informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou comptables, informations d'affaires commerciales et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques. Etablissement de déclarations fiscales. Tenue de livres. Préparation de feuilles de paye. Etablissement de relevés de compte. Gestion de fichiers informatiques. Expertise en affaires. Recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques.
Consultations et informations en matière financière ; consultations et informations en matière financière sur réseaux informatiques ; conseils et consultations en matière de financement. Analyse financière. Services d'investissement de capitaux ; conseils financiers en placements, placement de fonds ; courtage en financement. Conseils en investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières. Conseils et consultations en matière d'investissement, sur réseaux informatiques ; gestion de portefeuilles et courtage de produits financiers. Consultations et informations en matière d'assurances ; consultations et informations en matière d'assurances sur réseaux informatiques. Estimations fiscales ; expertises fiscales ; consultations et informations en matière fiscale ; consultations et informations en matière fiscale sur réseaux informatiques. Informations en matière de recouvrement de créances.
Organisation et conduite de séminaires, de colloques et/ou de conférences dans le domaine des professions libérales et/ou des affaires financières et fiscales ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des professions libérales et/ou dans le domaine des affaires financières et fiscales. Publication de revues, de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de l'immobilier et de la fiscalité immobilière ; publication électronique de revues et périodiques en ligne dans le domaine des professions libérales et/ou dans le domaine des affaires financières et fiscales.
Consultations en matière d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs. Conception, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateur. Expertise (travaux d'ingénieurs).
Services juridiques ; informations en matière juridique ; informations en matière juridique sur réseaux informatiques. Services de contentieux. Concession de licences de logiciels d'ordinateur.
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