Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCARAMOUCHE
Numéro de dépôt :
1628867
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2000
Présentation de la marque SCARAMOUCHE
Déposée le 21 novembre 1990 par ARANDILLA Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARAMOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCARAMOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARAMOUCHE est expirée depuis le 21 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18