Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VÉHICULES D'OCCASION SATISFAIT OU REMBOURSÉ
ARAMIS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3915545
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
LES VÉHICULES D\'OCCASION SATISFAIT OU REMBOURSÉ de ARAMIS

Présentation de la marque LES VÉHICULES D'OCCASION SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VÉHICULES D'OCCASION SATISFAIT OU REMBOURSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAMIS domicilié(e) 39 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 94250 - GENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 289 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque LES VÉHICULES D'OCCASION SATISFAIT OU REMBOURSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VÉHICULES D'OCCASION SATISFAIT OU REMBOURSÉ est expirée depuis le 24 avril 2022.

ARAMIS a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIES EXCLUSIVES VEHICULES RECENTS “ COMME NEUF ” , Gagnez aussi sur votre financement auto! Aramis financement , ARAMIS LOVE , ARAMIS DISTRIBUTEUR D'AUTOMOBILES , L'AUTOMOBILE A UN NOUVEAU MODELE , PACK CONFIANCE GARANTIE DES PRIX ET DES DELAIS , SAVEURS ET ARTS DE VIVRE DE NOS REGIONS BOURGOGNE JURA JE CUISINE , PACK REVENTE , GALIS 100% DESIGN STAND , EVOLUSTAND BY GALIS 100% MODULABLE & ITINERANT


ARAMIS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 39 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 94250 - GENTILLY - France - SIREN 439289265


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet partiel n°592232 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données.