Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL Y A DU NEUF DANS L'OCCASION
ARAMIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4000936
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
IL Y A DU NEUF DANS L\'OCCASION de ARAMIS

Présentation de la marque IL Y A DU NEUF DANS L'OCCASION

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IL Y A DU NEUF DANS L'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAMIS domicilié(e) 23 Avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 289 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque IL Y A DU NEUF DANS L'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL Y A DU NEUF DANS L'OCCASION est expirée depuis le 25 avril 2023.

ARAMIS a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIES EXCLUSIVES VEHICULES RECENTS “ COMME NEUF ” , Gagnez aussi sur votre financement auto! Aramis financement , ARAMIS LOVE , ARAMIS DISTRIBUTEUR D'AUTOMOBILES , L'AUTOMOBILE A UN NOUVEAU MODELE , PACK CONFIANCE GARANTIE DES PRIX ET DES DELAIS , SAVEURS ET ARTS DE VIVRE DE NOS REGIONS BOURGOGNE JURA JE CUISINE , PACK REVENTE , GALIS 100% DESIGN STAND , EVOLUSTAND BY GALIS 100% MODULABLE & ITINERANT


ARAMIS, Société par actions simplifiée - 23 Avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 439289265


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;

Services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail en ligne de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules ;

Assurances liées à l'automobile, services de cartes de crédit liées à l'automobile, services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données ;

Services de location de véhicules sur Internet.