COMTOIS EN CUISINE SAVEURS ET ART DE VIVRE DE FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTOIS EN CUISINE SAVEURS ET ART DE VIVRE DE FRANCHE-COMTE
Aramis, sarl Philofee productions, sarl Barret Philippe
Numéro de dépôt :
3800370
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
Présentation de la marque COMTOIS EN CUISINE SAVEURS ET ART DE VIVRE DE FRANCHE-COMTE
Déposée le 24 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aramis, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philofee productions, Barret Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMTOIS EN CUISINE SAVEURS ET ART DE VIVRE DE FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aramis domicilié(e) 9 rue xavier marmier BP 21463 - 25008 - BESANCON cedex - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philofee productions domicilié(e) 0 route de la lanterne - 70270 - ECROMAGNY - France, Barret Philippe domicilié(e) 13 avenue commandant Corlu - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence dartagnan legrand domicilié(e) 9 rue Xavier Marmier BP 21 463 - 25008 - BESANCON cedex - France.
La marque COMTOIS EN CUISINE SAVEURS ET ART DE VIVRE DE FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800370.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aramis, sarl - 9 rue xavier marmier BP 21463 - 25008 - BESANCON cedex - France
Philofee productions, sarl - 0 route de la lanterne - 70270 - ECROMAGNY - France
Barret Philippe - 13 avenue commandant Corlu - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France
agence dartagnan legrand - 9 rue Xavier Marmier BP 21 463 - 25008 - BESANCON cedex - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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