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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARAMIS
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Comtois en Cuisine Saveurs et art de vivre de Franche-Comté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comtois en Cuisine Saveurs et art de vivre de Franche-Comté
ARAMIS, Sarl
Philofee productions, sarl
Philippe Barret

Numéro de dépôt :
3784374
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
Comtois en Cuisine Saveurs et art de vivre de Franche-Comté de ARAMIS

Présentation de la marque Comtois en Cuisine Saveurs et art de vivre de Franche-Comté

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARAMIS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philofee productions, Philippe Barret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comtois en Cuisine Saveurs et art de vivre de Franche-Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARAMIS domicilié(e) 9 Rue Xavier Marmier - 25000 - BESANCON - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philofee productions domicilié(e) 0 route de la lanterne - 70270 - ECROMAGNY - France, Philippe Barret domicilié(e) 13 avenue Commandant Corlu - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARAMIS domicilié(e) 9 Rue Xavier Marmier - 25000 - BESANCON - France.

La marque Comtois en Cuisine Saveurs et art de vivre de Franche-Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784374.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comtois en Cuisine Saveurs et art de vivre de Franche-Comté est expirée depuis le 22 novembre 2020.

ARAMIS a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIES EXCLUSIVES VEHICULES RECENTS “ COMME NEUF ” , Gagnez aussi sur votre financement auto! Aramis financement , ARAMIS LOVE , ARAMIS DISTRIBUTEUR D'AUTOMOBILES , L'AUTOMOBILE A UN NOUVEAU MODELE , PACK CONFIANCE GARANTIE DES PRIX ET DES DELAIS , SAVEURS ET ARTS DE VIVRE DE NOS REGIONS BOURGOGNE JURA JE CUISINE , PACK REVENTE , GALIS 100% DESIGN STAND , EVOLUSTAND BY GALIS 100% MODULABLE & ITINERANT


ARAMIS, Sarl - 9 Rue Xavier Marmier - 25000 - BESANCON - France

Philofee productions, sarl - 0 route de la lanterne - 70270 - ECROMAGNY - France

Philippe Barret - 13 avenue Commandant Corlu - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


ARAMIS - 9 Rue Xavier Marmier - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 1 mars 2012 - Retrait partiel n°570662 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591768 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de dessin.