TUSCANY PER DONNA
Présentation de la marque TUSCANY PER DONNA
Déposée le 24 août 1992 par ARAMIS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUSCANY PER DONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUSCANY PER DONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUSCANY PER DONNA est expirée depuis le 24 août 2002.
ARAMIS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21